L'équipe d'ingénieurs QHSE de TDC Sécurité suit attentivement les évolutions réglementaires 2014 autour du "compte pénibilité - dont le nom complet est compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) et vous propose de les intégrer de façon simple et efficace en connexion avec votre document unique et votre système paye ou Ressources Humaines actuel. Modalités de comptages des points créditant le compte pénibilité (au 10 oct. 2014) Avec la publication vendredi 10 octobre 2014 des...
Réglementation
C3P Pénibilité : Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité ?
L'équipe de TDC Sécurité suit attentivement les réflexions et évolutions réglementaires 2014, puisque les employeurs devront à terme gérer pour leurs salariés un compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P)... et que notre solution devra bien sûr vous proposer de l'informatiser efficacement et rapidement. Alors que les employeurs doivent d’ores et déjà rédiger une fiche individuelle de prévention des expositions aux facteurs de pénibilité pour leurs salariés depuis le 1er février...
TDC Sécurité support de la réglementation Pénibilité au Travail
Vous trouverez ci-dessous quelques-uns des éléments juridiques et réglementation Pénibilité qui servent de support à l'organisation de notre logiciel en matière de gestion de la Pénibilité au Travail, valables en ce mois d'août 2013. La loi du 9 novembre 2010 sur la réforme des retraites prévoit l’obligation, pour certaines entreprises, de conclure un accord ou d’élaborer un plan d’actions relatif à la prévention de la pénibilité. A défaut, les entreprises concernées sont redevables d’une...
Législation Evaluation du risque chimique
Cet article sur la Législation évaluation risque chimique commence à être ancien, vérifiez les points d'actualité... Face aux enjeux cruciaux attachés à l’amélioration de la santé et de la sécurité au travail, la mise en œuvre de politiques efficaces de prévention constitue une préoccupation majeure des pouvoirs publics, et cela autant au niveau français que européen. Vous trouverez ici quelques unes des nombreuses réglementations qui ont été instaurées depuis 2001 afin d’assurer la prévention...
Etre conforme à la réglementation Pénibilité et FIE
Cet article Etre conforme à la réglementation Pénibilité commence à être ancien, vérifiez les points d'actualité... Comment être conforme à la réglementation Pénibilité au Travail en 2013 ? TDC Sécurité intègre un module spécialisé sur la Pénibilité au Travail, les plans d’actions, et l’impression de la Fiche Individuelle d’exposition à la pénibilité conformément à la réglementation. Prévention de la pénibilité et la retraite anticipée Prévenir la pénibilité et l’usure au travail est un enjeu...
Document unique : contrainte réglementaire ou outil d’amélioration ?
Comment transformer cette contrainte réglementaire en outil d'amélioration continue ? Pourquoi parler d'outil d'amélioration continue ? L’évaluation des risques constitue le principal levier de progrès dans la prévention des risques professionnels au sein d’une organisation. Cette évaluation représente un moyen essentiel de prévention de la santé et de la sécurité au travail passant par un diagnostic en amont des facteurs de risques. Dès la directive européenne 89/391/CEE du 12 juin 1989...